Ordre du jour du conseil
Dates : Le jeudi 4 décembre et le vendredi 5 décembre 2014
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme
Le jeudi 4 décembre 2014
13 h 00 Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 05 Point à heure fixe :
11.1 Nomination du membre au poste Sud‑Est - temps plein
13 h 10 Point à heure fixe, de 13 h 10 à 13 h 50 :
4. Députations publiques (2)
15 h 00 Point à heure fixe :
11.2 Rapport du comité de protection de l'intérêt public
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
16 h 00 Allocution de la ministre de l'Éducation (à confirmer)
16 h 45 Point à heure fixe :
Remise des bourses 2014-2015
-
Bourse Joseph-W.-Atkinson
·
Bourse de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire
-
Bourse de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario pour les cycles intermédiaire et supérieur
17 h 00 Levée de la séance
Le vendredi 5 décembre 2014
9 h 00 Reprise de la séance
9 h 05 Point à heure fixe :
9.6 Rapport du comité des finances
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
À déterminer Clôture de la réunion des membres du conseil
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d'intérêts
4. Députations publiques
Point à heure fixe : Le jeudi 4 décembre 2014
4.1
13 h 10 Présentation <de OR d'>
[name]
4.2
13 h 30 Présentation <de OR d'>
[name]
5. Procès-verbal
5.1 Réunion des 1er et 2 octobre 2014
6. Suivi de la réunion précédente
6.1 Mise en œuvre du comité de régie - Modifications afférentes au Règlement de l'Ontario 293/00 (Élection des membres du
conseil)
7. Rapport du registraire
7.1 Rapport
7.2 Rapport financier au 31 octobre 2014
8. Rapport de la présidente
8.1 Rapport
9. Rapports des comités
9.1 Comité exécutif
9.2 Comité d'enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d'aptitude professionnelle
9.5 Comité d'appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le vendredi 5 décembre 2014, à 9 h 05
9.6 Comité des finances
9.6.1 Rapport
9.6.2 Budget de 2015
9.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation
9.8 Comité d'agrément
9.9 Comité d'appel de l'agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité des élections
9.13 Comité des mises en candidature
9.14 Comité d'assurance de la qualité
9.15 Comité ad hoc sur la rémunération des membres du conseil
10. Correspondance
11. Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le jeudi 4 décembre 2014, à 13 h 05
11.1 Nomination du membre au poste Sud‑Est - temps plein
Point à heure fixe : Le jeudi 4 décembre 2014, à 15 h
11.2 Rapport du comité de protection de l'intérêt public
11.3 Utilisation de la technologie de vote aux réunions du conseil
11.4 Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner - Conditions à remplir en lien avec la mise en œuvre du
programme de formation à l'enseignement prolongé
12.
Avis de motion
13. Prochaine réunion
· Les 26 et 27 mars 2015
14. Clôture de la séance
