Ordre du jour du conseil
Date et heure :
Le jeudi 28 février 2019 et
le vendredi 1er mars 2019
Lieu :
Salles du conseil, 15e étage
101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 28 février 2019
Réunion du conseil
12 h 30
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
12 h 40
Point à heure fixe 4.1 : Présentation publique
14 h 45
Pause
15 h
Reprise de la séance
17 h
Suspension de la séance
Le vendredi 1er mars 2019
Réunion du conseil
8 h 30
Reprise de la séance
(point à heure fixe 11.1 - à huis clos :
Évaluation du rendement du registraire)
10 h 30
Pause
10 h 45
Reprise de la séance
Midi
Dîner
13 h
Reprise de la séance
15 h 30
Ajournement
Séance de compte rendu
15 h 30
Évaluation de la réunion du conseil par le groupe
(membres du conseil et registraire uniquement)
Ordre du jour :
1.
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2.
Ordre du jour et approbation du temps de préparation
3.
Conflit d'intérêts
4.
Présentation publique
Point à heure fixe : 13 h 10, 28 février 2019
4.1
Présentation de Diane Dewing, présidente de la
Fédération des enseignantes et enseignants de l'Ontario
5.
Procès-verbal
5.1
Réunion du 8 novembre 2018
Grille de résolutions
5.2
Réunion extraordinaire du 6 décembre 2018
Grille de résolutions
6.
Suivi de la réunion précédente
6.1
Recommandations du rapport sur l'examen de la gouvernance,
rapport du comité de gouvernance
7.
Rapport du registraire
7.1
Rapport
7.2
Rapport financier de décembre 2018
8.
Rapport de la présidente
8.1
Rapport
9.
Rapports des comités
9.1
Comité exécutif
9.2
Comité d'enquête
9.3
Comité de discipline
9.4
Comité d'aptitude professionnelle
9.5
Comité d'appel des inscriptions
9.6
Comité des finances
9.7
Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation
9.8
Comité d'agrément
9.9
Comité d'appel de l'agrément
9.10
Comité des ressources humaines
9.11
Comité de rédaction
9.12
Comité de gouvernance
9.13
Comité d'assurance de la qualité
10.
Correspondance
11.
Affaires nouvelles
11.1
Point à heure fixe : 8 h 30 1er Mars (à huis clos)
Évaluation du rendement du registraire
11.2
Modification au règlement sur les qualifications requises pour
enseigner Règlement sur les conditions d'agrément des programmes de formation professionnelle aux fins de la certification
11.3
Résolutions en bloc à l'intention du conseil
11.4
Confirmation des nominations de membres de l'Ordre
aux listes pour siéger aux comités de discipline et d'enquête
12.
Avis de motion
12.1
Modifications aux règlements administratifs de l'Ordre - Publication de
l'Ordre
13.
Prochaines réunions
-
30 et 31 mai 2019
-
26 et 27 septembre 2019
-
5 et 6 décembre 2019
14.
Clôture de la séance
Pour information uniquement :
· Participation du public aux réunions du conseil
